Mentions légales
La société civile d'exploitation agricole L'Ostal Cazes tient à jour le présent site Internet pour l’usage personnel des personnes légalement autorisées à consommer des boissons alcoolisées, et ce dans les pays dans lesquels la consommation de boissons alcoolisées est légale.
"lostalcazes.com" est une publication de la SCEA L'Ostal Cazes. L'Ostal Cazes est une marque communautaire déposée.
Identification et Renseignements relatifs à la personne morale :
Dénomination : SCEA L'Ostal Cazes
N° d'identification : 339 261 034 R.C.S BEZIERS
Capital : 123 000,00€
Siège social : 34210 - La Livinière
Téléphone/ Télécopie : + 33 (0)4.68.91.47.79
Gérant : PAGAMO (479 861 676 R.C.S Bordeaux)
Associé Société civile : Château Lynch-Bages (334 872 652 R.C.S Bordeaux)
SIRET : 339 261 034 00013
CODE NAF : 011G
Copyright : © 2008- 2009 L'Ostal CAZES - Tous droits réservés
Responsable de la publication : Marina Cazes
Crédits
Prestataire réalisation et hébergement
internet : Systonic - 2-4 rue Eugène Chevreul -33600
PESSAC -05 57 26 44 44
Designer de la marque L'Ostal Cazes : Anne-Monique BONADEI
Crédit photo : Philippe Benoist, Luc Viatour, Hervé Lefebvre
Licence
La
SCEA L'Ostal Cazes est heureuse de vous accueillir sur son site
Internet www.lostalcazes.com. En ayant accès au Site, l'internaute
(ci-après désigné "l'Utilisateur ") reconnaît accepter de la SCEA
L'Ostal Cazes, éditrice du site, une licence dans les présentes
conditions :
- La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
- Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l'accord exprès et préalable de la SCEA L'Ostal Cazes.
- Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
- La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
Droit de propriété intellectuelle et d'utilisation
La
SCEA L'Ostal Cazes est l'unique propriétaire des logotypes, droits
d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle et industrielle
utilisés dans son site.
Les droits de propriété intellectuelle attachés aux informations et plus généralement au site et à son contenu sont et demeurent la propriété exclusive de la SCEA L'Ostal Cazes et, le cas échéant, de tiers fournisseurs des informations. Les marques et logotypes figurant sur ce site sont des marques de la SCEA L'Ostal Cazes et ne doivent pas être utilisés à des fins publicitaires sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque.
L'usage du contenu du site doit rester strictement privé et limité. Ce contenu ne peut en aucun cas être reproduit à quelque fin et sur quelque support que ce soit, sauf autorisation préalable de la SCEA L'Ostal Cazes. En vertu de la loi du 11 mars 1957, des poursuites judiciaires seront engagées si un tel usage n'est pas respecté.
Protection des données personnelles
Conformément
à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la CNIL, ce site est
dispensé de la déclaration des traitements de données personnelles
constitués à des fins d’information ou de communication externe
(dispense de n°7).
Toutefois, toutes les personnes qui remplissent
le formulaire de contact présent sur le site disposent d'un droit
d'accès, de modification, de rectification et de suppression des
données les concernant en s'adressant au webmaster du site :
Marina Cazes - Domaines Jean-Michel Cazes, Route de Bordeaux 33460 Macau - France.
Les catégories de données personnelles collectées sont les suivantes : identité, adresse électronique, adresse postale.
Seules
les données personnelles fournies volontairement par les internautes
sont recueillies. La SCEA L'Ostal Cazes les utilise pour répondre aux
demandes de renseignement et diffuser des informations sur son
activité.
La SCEA L'Ostal Cazes s'engage à ne pas vendre ou communiquer à des tiers les adresses des internautes.
Responsabilité
La SCEA L'Ostal Cazes ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.